Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN
SETEXPAN

Numéro de dépôt :
1006453
Date de dépôt :
18/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAN

Déposée le 18 janvier 1977 par SETEXPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SETEXPAN, domicilié(e) Société d'Etudes et d'Exploitation de Produits pour Animaux, société à responsabilité limitée, 30, rue de Gabel, à VILLENEUVE-SUR-LOT (Lot-et-Garonne). - France.

La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAN est expirée depuis le 18 janvier 1987.

SETEXPAN a également déposé les autres marques suivantes : CABOCROC , GALLIPAN , CUNIPAN , OSBO 66 , ANDA , LACTOPAN , VITAPAN , DOGGY , BOVOPAN , ALVOPAN


SETEXPAN - Société d'Etudes et d'Exploitation de Produits pour Animaux, société à responsabilité limitée, 30, rue de Gabel, à VILLENEUVE-SUR-LOT (Lot-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Inscription - Changement de nature juridique n°121805 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°121802 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°121803 - Publication au BOPI

Insecticides, raticides, anti-parasitaires.